Libre de droits

Ne doit pas être confondu avec licence libre ou œuvre libre.

Cet article est une ébauche concernant le droit.

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La notion de libre de droits, traduction du concept anglais royalty-free, se réfère à la gratuité d'utilisation de certains contenus, le plus souvent des images ou de la musique, qui, une fois acquis, peuvent être utilisés sans payer de redevances à l'auteur^[1].

Elle se distingue de la notion de contenu libre car les œuvres concernées ne peuvent pas forcément être redistribuées légalement à des tiers, que ce soit à titre gratuit ou payant. Les conditions varient selon le contrat établi